Déposée par voie électronique le 25 septembre 2015 par la société INGENIUM ELEARNING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SmartSchool-designer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est la société INGENIUM ELEARNING domicilié(e) 8 rue du professeur joseph rousselot - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 175 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INGENIUM ELEARNING, Mme. Sonia DUBOSQ domicilié(e) 8 rue du professeur joseph rousselot - 14000 - CAEN - France.
La marque SmartSchool-designer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INGENIUM ELEARNING, ASSOCIATION - 8 rue du professeur joseph rousselot - 14000 - CAEN - France - SIREN 449175074
INGENIUM ELEARNING, Mme. Sonia DUBOSQ - 8 rue du professeur joseph rousselot - 14000 - CAEN - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Inscription le 4 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673217 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04
Éducation ; formation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ; Formation par diffusion de contenus sur terminaux mobiles ; Formation multimodale ; Formation à Distance ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; Formation par diffusion de contenus sur terminaux mobiles.
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